PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
92446932
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2012
Présentation de la marque COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT
Déposée le 15 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG domicilié(e) 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2231691) - 84000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 063 803 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2231691) - 06000 - France.
La marque COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PLAN STE DE PRODUCTION GRAINIERE PLAN SPG, Société Anonyme - 481 rue du Petit Mas, ZI de Courtine,84000 AVIGNON (dossier no 2231691) - 84000 - France - SIREN 063803266
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE (dossier no 2231691) - 06000 - France
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2002 n°2231691 - Publication au BOPI 2002-11-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de dénomination n°549062 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Inscription le 13 mai 2011 - Changement de nature juridique n°549061 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-13
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; sels (engrais); produits pour préserver les semences; engrais pour les terres.Produit naturel de substitution pour fixer les graines sur le terrain.Substances nutritives pour micro-organismes et/ou plantes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COLLOIDEX LES COLLOIDES DE PLAN ENVIRONNEMENT"
